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Le Coût du Crime en France

Published online by Cambridge University Press:  07 May 2025

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Quand, sans délaisser l'étude du crime et celle du criminel, la criminologie a élargi à la machine judiciaire le champ de ses investigations scientifiques, l'approche économique s'est offerte à elle comme une voie épineuse, mais nécessaire.

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IV. — Recherches en Cours
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Copyright © 1970 International Society for Criminology

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Footnotes

(*)

Ce rapport intérimaire correspond à une recherche entreprise au Service d'études pénales et criminologiques (S.E.P.C.) [ministère de la Justice, Direction des affaires criminelles].

References

Notes

Sont consultants pour cette recherche : Jean-François Lorit et Georges Picca.

Une première version avait donné lieu à un rapport ronéoté ayant le même titre. La poursuite des recherches a conduit à rectifier ou modifier certains résultats touchant notamment soit à la prévention soit aux homicides.

(*) En comptant l'ensemble du travail pénitentiaire.

(1) Cette traduction littérale de l'expression anglo-américaine n'est peut-être point la meilleure, mais l'accoutumance fait loi…

(2) On peut admettre, en effet, que ces approches sont plus complémentaires qu'exclusives. Les statistiques criminelles classiques (policières, judiciaires et pénitentiaires) renseignent surtout sur la machine répressive (ou si l'on veut sur le mode de médiatisation de la criminalité par les différentes parties de la machine répressive). L'index de criminalité renseigne plus exactement sur la criminalité poursuivie, mais mal sur la machine et très peu sur le coût économique (en raison des exclusions pour faible reportabilité). Enfin, les enquêtes de victimisation permettent de cerner l'importance du chiffre noir. Quant aux coûts du crime, ils nous renseignent sur l'impact économique de la criminalité sur la société ou sur différentes catégories d'agents.

(3) Cette conception apparaît dans les deux documents qui fixaient la politique de recherche de la Chancellerie en matière criminologique :

Note d'orientation sur la politique de recherche du ministère de la Justice dans le domaine criminologique, ronéo, 3-2-1969, et surtout :

Orientations de la recherche criminologique pour la période du VIe Plan, ronéo, avril 1970.

(4) Cf. notamment :

ROBERT (Ph.) : «Une unité de recherche criminologique, le centre de Vaucresson, bilan d'une décennie », Année sociologique, vol. 19.

ROBERT (Ph.) : «Le département de criminologie de Montréal, réflexions à propos d'une unité de sécurité sociale appliquée », R.F.S., s.p.

(5) On verra :

PARSONS (T.) et SHILS (E.), Toward a general theory of action Harvard Univ. Press, 1952.

PARSONS (T.), Eléments pour une sociologie de l'action, Plon, 1955.

DAVAL (R.) et BOURRICAUD (F.), Traité de psychologie sociale, P.U.F., 1963, tome 1.

(6) Outre une sous-recherche sur la part imputable à l'alcoolisme dans le coût du crime (à la demande du Haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme).

(7) Cf. PICCA (G.) et ROBERT (Ph.), Recherche prévisionnelle sur l'évolution de la criminalité, communication à la VIIe Conférence européenne des directeurs d'instituts de recherche criminologique, Conseil de l'Europe, 1969.

PICCA (G.) et ROBERT (Ph.) : «L'évolution de la criminalité», R.F.S., s.p.

(8) BELL (D.) : «The idea of a social report», The public interest, 15, spring, 1969, p. 72 à 85.

(9) KÄTZENBACH (N. de B.) et autres, President' commission on law enforcement and adminitration of Justice, U.S. gov. printing office, 1967, task force report : « Crime and its impact, an assessment ».

(10) Op. cit., cote 9.

KOSEWSKI (M.), Le coût du crime, problèmes de schémas et de méthodes, Centre int. crim. comp., ronéo, 1970.

Contra, « Pour une prévention du crime », R.I.P.C., n° 25, p. 79.

(11) ROBERT (Ph.), Les bandes d'adolescents, Ed. Ouvrières, 1966, chap. 9 et 10 et bibl. cit.

(12) MARTIN (J.-P.), et WILSON, «Problèmes que pose l'analyse du coût du crime; dépenses de police en Angleterre et au Pays de Galles », R.I.P.C, 1967, 25.

(13) Sur les rapports exacts entre les notions d'état de danger en assistance éducative et de pré-délinquance, cf. ROBERT (Ph.), Traité de droit des mineurs, Cujas, 1969.

(13 bis) Op. cit., cote 10, b.

(14) MARTIN (J.-P.) : «Le coût du crime, quelques problèmes de recherche», R.I.P.C., 1965, 23, 57.

(15) MARTIN (J.-P.) et BRADLEY (S.), «Design of a study of the cost of crime», British journal ot crime, 1964, oct.

(16) Sur ce point, cf. BARNES (H.-E.) et TEETERS (N.-K.), New horizons in criminology, Prentice Hall inc., 1959, 7, et WICKERSHAM, The cost of crime, U.S. gov. printing office, 1931.

(17) SZABO (D.) et RICO (J.-M.), Séminaire coût du crime, C.I.C.C., 1969, ronéo.

(18) CHRISTIANSEN (K.-O.), Comparative dollar costs of law enforcement in the Scandinavian countries, Institute of criminal science, univ. of Copenhagen, 1968.

(19) BECKER (G.-S.), «Crime and punishment, an economic approach», Journal of political economy, 1968, march-april. — Comp. ROY (R.-H.), «An Out line for Research in Penology » (Operations Research 1964).

(20) Cf., par exemple, CUSSET (J.-M.), «Pour une politique du crime : une approche économique », Chronique sociale de France, 1969, juillet, 87.

(20 bis) En ce dernier sens, cf. SAUVY (A.), Aspects économiques et démographiques de la criminalité, Centre int. crim. comp., ronéo, 1970.

(21) MARTIN (J.-P.), Coût de la répression pénale et fonds publics affectés à la recherche criminologique, Conseil de l'Europe, ronéo, 1967.

(22) Op. cit., cotes 9, 12.

(23) Ex. des études concernant la cour municipale de Columbia, ou la police d'Atlanta (pour la criminalité à connotation alcoolique).

(24) TENZER (A.-J.), BENTON (J.-B.), TENG (C.), Applying the concepts of program budgeting to the New York city police department, Rand corp., 1969.

Pour une adaptation en France, cf. LORIT (J.-P.) : « Note sur l'étude pilote R.C.B. entreprise sur un service local de police, Inspection générale de l'Administration, ronéo, 1970.

(25) Op. cit., cote (17), où on verra des applications in :

DUPUIS (P.), L'application de l'analyse des coûts - Bénéfices aux structures des services de libération conditionnelle.

KOSEWSKI (M.), Les relevés d'infractions commises contre les règlements internes du pénitencier Saint-Vincent-de-Paul.

FASCIAUX (R.), Compagnies privées : banques.

LAGIER (P.-M.), Coût du crime et profession.

Et surtout :

FASCIAUX (R.), Recherche sur les budgets - Temps des patrouilles de police de la ville de Montréal.

GEMME (R.), Aspects économiques de la prostitution à Montréal.

(Centre int. crim. comp., ronéo, 1970.)

(25 bis) Sur ces problèmes, cf. op. cit., cote (20 bis).

(26) Op. cit., cote (9), en outre : «Pour une prévention du crime», R.I.P.C., n° 25, p. 3.

(27) Op. cit., cote (26, b), cod. loc.