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Les Viols Collectifs
Published online by Cambridge University Press: 07 May 2025
1.1. Le travail dont fait partie cette sous-recherche répond à une préoccupation d'aménagement législatif qui s'est fait jour depuis longtemps déjà (1) sans parvenir jusqu'à présent à une solution concrète, compte tenu de la complexité du problème.
Ce rapport intérimaire se réfère à l'une des sous-recherches d'une batterie de recherches sur les jeunes adultes délinquants entreprises au Service d'études pénales et criminologiques (S.E.P.C.), ministère de la Justice, Paris - Direction des affaires criminelles.
(1) Le projet CHAZAL-PINATEL a été étudié par la Société des prisons de 1953 à 1958.
(2) En sociologie de la jeunesse, on distingue les grands adolescents (16-18), les jeunes adultes de première catégorie (18-21) et de deuxième catégorie (21-25).
(3) Sur cette question, cf. ROBERT (Ph.), Traité de droit des mineurs, Cujas, 1969.
(4) Ce tableau figure in op. cit., cote 3, également in S.E.P.C. : «Note statistique sur les jeunes adultes délinquants », Rapport pour le Compre général de la Justice pour l'année 1966, I. A. Melun, 1968.
(5) Sur tous ces points, on verra op. cit. cote 3, chap. 8.
(6) Les principaux travaux en sociologie de la jeunesse sont :
Des millions de jeunes, Cujas, 1967.
DUFRASNE (C), Etude sur les attitudes des jeunes à l'égard des mouvements de jeunesse, ronéo, 1963.
JENNY (J.) : «La maturation sociale», Revue française de sociologie, 1962, 2.
LAPASSADE (G.) : « Eléments pour une psycho-sociologie des jeunes adultes », Bulletin de psychologie, 1957.
LAPASSADE (G.), L'entrée dans la vie, Ed. de Minuit, 1963.
MAUPEOU-ABBOUD (N. de), Les blousons bleus, A. Colin, 1968.
Prospective (Centre de), Les conflits de génération, P.U.F., 1963.
ROBERT (Ph.), Les bandes d'adolescents, Ed. Ouvrières, 1966.
Semaines sociales de France (48), La montée des jeunes dans la communauté des générations, Centurion, 1961.
ZAZZO (B.), La psychologie différentielle de l'adolescence, P.U.F., 1966.
(7) Cf. par exemple BENEDICT (R.), Patterns of culture, trad, fr., Gallimard, 1950.
MEAD (M.), Cultural patterns and technical change, New. am., Library, 1966.
(8) JENNY (J.) : « La maturation sociale des jeunes adultes », in BESSON (A.) et autres, Seuils d'âge et législation pénale, Cujas, 1961, p. 47. Contra : BLOCH (H.), et NIEDERHOFFER (A.), Les bandes d'adolescents, Payot, 1963. Leur interprétation sur ce point précis paraît isolée et insuffisamment poussée.
(9) SHUTTLEWORTH : « La période de croissance », Atlas graphique, Monographie de la société pour la recherche dans le domaine du développement de l'enfant, 1949, 14-49.
ROUMAJON (Y.) : « Données physiologiques relatives aux sujets de sexe masculin âgés de 18 à 25 ans», in BESSON (A.) et autres, op. cit., cote 8, p. 4.
(10) ISAMBERT-JAMATI (V.) : «L'âge social et la durée des obligations éducatives», in BESSON (A.) et autres, op. cit., cote 8, p. 93.
(11) LEPLATRE (N.) et MARENCO (C), Approche sociologique des jeunes ouvriers, I.S.S.T., 1958, ronéo.
MAUPEOU-LEPLATRE (N. de) : « Pour une sociologie des jeunes dans une société industrielle », Annales, 1961.
MAUPEOU-LEPLATRE (N. de), Le cheminement professionnel des jeunes ouvriers, I.S.-S.T., 1961-1963, ronéo.
MAUPEOU-ABBOUD (N. de), Les blousons bleus, A. Colin, 1968.
(12) LAVIALLE (R.) : «La pression des générations et la montée des jeunes», Semaines sociales, Reims, 1961, Ed. du Centurion.
CAMBLAIN (B.) : «La consommation», in Des millions de jeunes. Cujas, 1967, p. 337.
(13) BORNE (E.) : «La solidarité des générations», in op. cit., cote (12 a), p. 117.
ZAZZO (B.) : « Rapports intergénérations » in Des millions de jeunes, Cujas, 1967, p. 15.
(14) Prospective (centre de), Les conflits de générations, P.U.F., 1963.
(15) BADIN (P.) : «La jeunesse d'aujourd'hui, étude pycho-sociologique », in op. cit., cote (12 a), p. 56.
CHOMBART de LAUWE (M.-J.) et autres, La femme dans la société, Ed. du C.N.R.S., 1963.
(16) ARDOINO (J.), Propos actuels sur l'éducation, I.A.E. Bordeaux 1964 - Travaux et documents n° 6.
(17) Dû pour une part importante à LAPASSADE (G.), L'entrée dans la vie, Ed. de Minuit, 1963.
(18) ANCEL (M.): «Le problème des jeunes adultes délinquants devant les conceptions de la défense sociale», R.S.C., 1961, 565 (Rapport de synthèse au 6e Congrès international de défense sociale).
(19) LOPEZ-REY (M.) : «La prévention et le traitement de la délinquance juvénile», R.I.C.P.T., 1959, 1, p. 3.
(20) GRAMMATICA (F.), Rapports aux 5e et 6e Congrès internationaux de défense sociale.
(21) VERSELE (S.-C.) : «Politique criminelle et délinquance juvénile», 2e Congrès des N.U., London, 1960.
(22) PINATEL (J.), Rapport sur le traitement - Le statut légal et le traitement des jeunes adultes, Soc. Int. D.S., 1962.
(23) Il s'agit de la note citée à la cote (4).
(24) Les renseignements utiles ont été compilés par la Direction de la gendarmerie et de la justice militaire.
(25) MICHARD (H.) et autres, La délinquance des jeunes en groupe, Cujas, 1963.
ROBERT (Ph.), Les bandes d'adolescents, Ed. Ouvrières, 1966.
SELOSSE (J.) et autres, Vols et voleurs de véhicules à moteur, Cujas, 1965.
(26) On verra ROBERT (Ph), op. cit., cote (25 b), p. 213 et suiv.
(27) On verra ROBERT (Ph.) : « Une unité de recherche criminologique, le centre de Vaucresson - Bilan d'une décennie », Année sociologique, vol. 19, P.U.F., 1970.
(28) PARROT (Ph) et GUITTON (R.) : « Etude clinique des complots », Revue de neuropsychiatrie infantile, 1963, 11, p. 385.
(29) COLIN (M.) et BOURJADE (G.) : «Les attentats aux mœurs dans les bandes d'adolescents», Annales de médecine légale, 1961, 41, p. 59.
(30) HIJAZI (M.), Délinquance juvénile et réalisation de soi, Masson, 1966, p. 253.
(31) LAFON (R.), TRIVAS (J.) et POUGET (R.) : «Aspects psychologiques des attentats sexuels », Annales méd. psycho., 1958, 12.
(32) AMIR (M.) : «Patterns of forcible rape», ronéo, Univ. Pennsylvania, 1965.
AMIR (M.): «Patterns of forcible rape», in CLINARD (M.-B.) et QUINNAY (R.), Criminal Behaviour system, N.Y., Holt, Reinehart, Wiston, 1967.
AMIR (M.) : «Forcible rape», Federal probation, march, 1967.
(33) HARTMANN : « Uberjuvenile Gruppennotzuchtsdelikte », Monastsschrift, für Kriminologie und Strafrechtreform, 1964, février.
(34) CRESPY (P.) : «L'aspect sociologique du viol commis en réunion», R.S.C., 1965, 838.
(35) ROBERT (Ph.), op. cit., cote (25 b), p. 221 et suiv.
(36) Art. 332, Code pén.
(37) ROUSSELET (M.), PATIN (M.) et ANCEL (M.), Code pénal annoté de GARÇON (E.), Sirey, 1956, t. 2 suiv. 332 et réf. cit.,
PIEDELIEVRE (R.) et FOURNIER (E.), Médecine légale, Baillière, 1963, t. 1, 541 et suiv.
(38) Ce point a été bien souligné par MONOD (J.), Les Barjots, Julliard, 1968.
(38 bis) Pour une comparaison écologique, on se reportera à :
RENOU (A.-M.) : «La délinquance juvénile à Bordeaux - Etude d'épidémiologie mentale et de géographie humaine », Tex, Bordeaux, 1963.
SERISE (M.), COUDRAY (P.), FREOUR (P.), MARTAGUET (P.), RENOU (A.-M.), BARRERE (P.) : «La délinquance juvénile à Bordeaux - Etude épidémiologique et cartographique », Rev. hyg. et méd. sociale, 1964, 12, 575 et suiv.
(40) La théorie de l'image est particulièrement étudiée dans la partie axiomatique et bibliographique d'une autre recherche en cours au S.E.P.C, sur « l'image de la Justice ».
(41) SELLIN et WOLGANG (M.-E.), The measurement of delinquency, Wiley, 1964. AKMAN (D.) et NORMANDEAU (A.) : «Towards the measurement of criminality in Canada : a replication study», Acta criminologica, janvier 1968, 135 et suiv.