(1) Lehrbuch des peinlichen Rechts, édit. 1847 par. 103, 104, 105.

(2) Garofalo, La Criminologie, 2^e édit. 1890 Alcan, p. 332. On ne confondra pas cette notion avec la capacité pénale ou aptitude à subir une sanction et à être modifié par elle, v. Laignel-Lavastine et Stanciu, Précis de Criminologie, Payot 1950, p. 131 et sv.

(3) On consultera le rapport de M. Herzog au Congrès de Rennes (1961), v. également S.C. Versele, les interventions prédélictueuses, Rev. Int. Police Crim., 1953, oct. 264-270, nov. 298-304 et les cours de MM. Herzog, Bouzat, De Asua, Ancel, Del Rosal et Mlle Marx au 2^e Cours international de criminologie : Le Problème de l’état dangereux, Paris 1954.

(4) Diritto penale italiano, 1947, Giuffrè, p. 178 et sv.

(5) Manuale di diritto penale, 1955, Giuffrè, p. 461 et sv.

(6) La pericolosita criminale e la sua posizione giuridica, Padoue 1940.

(7) Op. cit., p. 465.

(8) Mario Dondina, Pericolosita, Dizionario di Criminologia, T. II, p. 678.

(9) Glanville Williams, Criminal Law, The General Part, Stevens et Sons edit., 1953, p. 560 et sv.

(10) Le récent Colloque du XXV^e anniversaire de la Revue de Science Criminelle et de Droit pénal comparé, introduit par le rapport du Pr. Jimenez De Asua sur Les $$pports de la science criminelle et du droit comparé, nous confirme dans cette opinion Y. Rev. Sc. Crim., 1962, 225-250 et 296-319.

(11) V. Formaggio, Pericolosita e studio antropologico del delinquente, La Scuola Positiva, 1954, p. 368 et sv.

(12) V. Les chiffres absolus, in J. Constant, Manuel de Droit pénal, Imprimeries Nationales, Liège, 1960, T. II, p. 807 et 908.

(13) Constant, op. cit., p. 908-909.

(14) V. Debuyst, Notion et définition de l’état dangereux, 2^e Cours, p. 599 et sv., qui a souligné que la distinction de l’état dangereux en prédélictuel ou postdélictuel ne présente qu’un intérêt légal et ne correspond pas à des attitudes psychologiques distinctes.

(15) V. Debuyst, p. 605, Duc, p. 609, le cours du doyen Del Rosal, p. 246, v. aussi Pinatel, La Criminologie, Spes. 1960, p. 70 et 71.

(17) V. E.-T. Glueck, Toward improving the identification of delinquents; Journal of Criminal Law et Criminology, 164 et sv. srtt 166-168.

(18) V. réf. citées au n$$ 12, réf. (44).

(19) O. Kinberg, Les problèmes fondamentaux de la Criminologie, édit. Cujas, 1960, p. 138.

(20) J. Stoetzel, Les progrès méthodologiques récents en sociologie. Actes du 4^e Congrès mondial de sociologie, 1959, T. II, p. 262.

(21) J. Pinatel, op. cit., p. 109.

(22) J. Constant, Introduction à la Criminologie, Imp. des Invalides, Liège 1949, v. La discussion pp. 13-18.

(23) C. Debuyst, Notes sur l’état dangereux, Rev. Int. Déf. Soc. 9, 1955, p. 248.

(24) E. Seelig, Traité de Criminologie, P.U.F., p. 141.

(25) P. Grapin, Esquisse d’une nouvelle perspective anthropo-criminologique, Rev. Sc. Crini., 1949, v. p. 41.

(26) D. Abrahamsen, Crime and the human mind, Columbia U.P., 1945.

(27) R. Bize, Le problème de la structure somato-psychique prédisposant à l’état dangereux, 2^e Cours Int. de Criminologie, 1954, p. 97 et ss.

(28) Di Tullio, Manuel d’anthropologie criminelle, Payot, Paris 1951, p. 97 et ss.

(29) E. Sutherland, Principles ot Criminology, 5^e édit. Lippincott, 1955, p. 77 et ss.

(30) Reckless, v. Federal probation, mars 1961, p. 81 et ss. Haitheorie, Monatsrift f. Kriminologie, 44, juin 1961, p. 1-14.

(31) Kinberg, op. cit., p. 139 et ss.

(32) J. Pinatel, Le Concept de personnalité criminelle, R.S.C. 1962, pp. 128-139.

(33) G. Heuyer, L’Expertise psychiatrique, 1^er Cours international de criminologie, 1953, p. 341-350.

(34) Dans une toute autre perspective, nous avons écrit que le critère de témébilité s’inscrit dans un ordre de préoccupation tout à fait juridique : armer le juge d’un instrument de mesure au moment de l’élaboration de la sentence. Dans le critère de l’adaptabilité, nous voyions l’orientation vers la clinique et l’utilisation de la méthode différentielle. C’était supposer résolus les problèmes de la mise en évidence, du diagnostic et du pronostic de la nocivité et de l’inintimidabilité, et faire preuve sinon d’une hâte condamnable, à tout le moins d’un optimisme injustifié. Il y a donc lieu de corriger notre rapport de l’année dernière sur ce point.

(35) Certains auteurs restant dans le domaine classique de la psychiatrie criminelle étaient déjà partiellement arrivés à cette conception. Ainsi, le psychiatre des prisons finlandaises, Aito Ahto, après examen de 216 récidivistes dangereux, considère que du point de vue caractériel tous les traits examinés dans son échantillon apparaissent dans la population générale. Les différences lui apparaissent nettement quantitatives. Ainsi, sur le plan volontaire, il y a les forts et les faibles; sur le plan émotionnel, les froids et les sensitifs, etc.

Toutefois, si l’on se détache de cette zone psycho-morale de la personnalité pour examiner l’aspect psychiatrique, on se trouve face aux instincts présentant des dysfonctions organiques. Il serait alors possible de parler de différences qualitatives. (Dangerous Habitual criminals, Helsinki 1951, v. p. 123).

(36) Cat tell, La personnalité, T. II, Le moule culturel, Les inadaptations, Les étapes du la vie, P.U.F. 3956, p. 637 et sv. et spécialement p. 638.

(37) Ainsi, Hewitt et Jenkins, cités par lui, ont présenté trois types de jeunes gens envoyés dans les guidances et distinguent le névrotique, le non-socialisé et le pseudo-social; v. Types oí personality structure encountered in child guidance clinics, 1944, publié in Glueck, édit. The Problem of delinquency, 1959, pp. 101-108.

(38) V. parmi les travaux récents : Gibbons et Garrity, Definition and analysis oí certain criminal types, J.C.L. and C., mars 1962; Characteristics oí five offenders type, Amer. Sociol. Rev., fév. 1961, 97-102, Roebuck et Cabwallder, The armed robber as a criminal type : the construction an application of typology, Pacific Sociol. Rev. 1961, 4, 1 Spring 21-26 in Sociological abstracts, 1962 mars A 2061, Tappan, Property offenders typologies, in Crime, Justice and Correction edit. 1960, chap. 9.

(39) V. Stefani et Levasseur, Droit pénal général et criminologie, 1961, n° 250; v. aussi dans ce sens G. Houchon, Problèmes de méthodologie générale en criminologie. Annales de la Faculté de droit de Liège, 1960, 315-329. Certains auteurs voient dans cette combinaison de catégories de délinquants avec les catégories d’infractions une hypotèse de recherches de la politique criminelle; v. M. Franchimont, Incertitudes et espérance des pénalistes, R.D.P. et C. 1960, juillet, 897 sv., p. 928.

(40) La Criminologie, p. 108.

(41) V. G. Houchon, Psycho-sociologie de la fraude fiscale, Mélanges en l’honneur du Professeur V. Gothot, Collection scientifique de la Faculté de droit de Liège, 1962.

(42) Pinatel, La Criminologie, p. 109.

(43) Gemelli, Recherches sur le délinquant par tendance, R.D.P. et C., 1938, pp. 545-567, v. p. 557.

(44) La psychologie de l’assassinat, R.D.P. 1935, 153-164; 213-235; 357-393; v. Les deux éditions de l’Introduction à la criminologie de De Greeff 1937, pp. 202 sv., 1946, 314 et sv.; L’état de danger avant le crime, R.D.P. et C., 1938, p. 237 sv.; Amour et crime d’amour, 1942; Le devenir, élément de processus criminogène, la durée, condition de son étude, Autour de l’œuvre d’E. de Greeff, p. 169 et sv., T. I; Les indices de l’état dangereux, 1^er Cours international de criminologie, 1953, p. 639 et sv.; Introduction générale au problème de l’état dangereux, II^e Cours international de criminologie, 1954, p. 21 et sv. La classification des délinquants en fonction de l’état dangereux id., p. 581 et sv.; L’homicide trop facile, l’évolution d’un meurtrier après son crime. Rev. Int. Police Criminelle, 1962, p. 45 et sv.

V. encore : Pinatel, Les données sociologiques relatives à la prévention de l’homicide. in La Prévention des infractions contre la vie humaine et l’intégrité de la personne, Cujaœ 1956, T. II, p. 55 et sv.

(45) Le fait de laisser sortir de prison, après 8 jours et même après 2 mois, un individu qui a commis un acte punissable appartenant à un cycle criminogène, sans s’être efforcé a opérer une réadaptation sûre au milieu, sans avoir préparé d’apaisement est également très grave (De Greeff, Introduction, 2^e édit., p. 375).

(46) Les facteurs psychiatriques de l’E.D. ont été examinés par le Pr. Michaux au II^e Cours international, v. p. 153 et sv. Démences, délires chroniques, états d’excitation, états dépressifs, troubles de l’intelligence, troubles du caractère et de l’humeur, épilepsie, encéphalite épidémique.

(47) J. Pinatel a présenté une formule de la capacité criminelle (témibilité) où l’on aperçoit la coexistence des observations de Manouvrier (1892), les étapes du processus d’E.D. de l’acte grave et la théorie du noyau central de la personnalité criminelle. Nous en dressons le tableau suivant :

(49) Ces recherches ont été accomplies en deux étapes. On consultera : D. Cressey, nêtes gens, Arch. d’Anthrop. Crim., 1892, p. 557 et sv.

Tout criminel se distingue essentiellement du non criminel par trois caractères : la menace pénale n’a sur lui aucun effet; l‘opprobre social attaché au nom du malfaiteur; l’odieux de l’exécution matérielle de l’acte n’ont pas freiné son activité délictueuse.

(49) Ces recherches ont été accomplies en deux étapes. On consultera : D. Chessey, The criminal violation of financial trust, Amer. Sociol. Rev., 1950, pp. 738-743; D. Cressey, Application and verification of the differential association. Thory, J. Criminology Crim. Law and Pol. Sc., 1952-1953, p. 43; v. un résumé in Sutherland, Principles of Criminology, 5^e édit., p. 220.

(50) V. dans ce sens, Graven, L’Argot des criminels et son importance en criminologie, R.C.P.T., 1958, n^os 2 et 3; Bennet, Perpetuation ot delinquency through language use, J.C.L. et C., 1959, p. 34-37.

(51) V. J.-P. De Waele, Les deux Rorschach d’un parricide, Contribution a l’étude de l’Etat dangereux, Acta Neurol, et Psychiatr. Belgica, 1957 fasc. 3 et 4, 222 à 259 et 263 à 302, v. également l’exposé de la théorie circonstancielle en criminologie du Pr. Heuyer in J. Pinatel, La Criminologie, p. 89-94.

(52) Delinquent acting out and family conflicts, Doc. III 4° C.I.C.

(53) Ann. Médico-Psychol. 1944, n° 1, cité par Gorphe.

(54) Notons toutefois, que B. di Tullio a préféré l’expression « infériorité biologique » à « immaturité » dans sa théorie de la dynamique des phénomènes criminels communs. V. Anthropologie criminelle, Payot 1950.

(55) Jenny, La maturation sociale, Rev. Ir. Sociol., 1962, III, 131-152; v. aussi, Seuils d’âge et législation pénale, Cujas 1961, p. 47 et sv.

(56) Unraveling, ch. X, XI.

(57) V. Juvenile delinquents grown up, pp. 90, 107, 116, 265 ; Criminal carreers in retrospect, pp. 10, 125, 133, 206 ; Five hundred Criminal carreers, pp. 62, 83, 107, 124, 145, 313, 346.

(58) N. Morris, The Habitual offenders, 1951; T. Sellin, Recidivism and maturation, N.P. P.A. Journ. juillet 1958, 241-250.

(59) F. Gorphe, La psychologie appliquée à la Justice, in H. Pieron and al., Traité de psychologie appliquée, T. III. P.U.F., 1960, pp. 1655 et sv.

On trouvera également le concept de maturation criminelle chez M. Pinatel. Il l’utilise dans une classification pronostique des processus d’habitude de la délinquance juvénile. Dans ces processus, la maturation criminelle peut être plus ou moins accentuée. On peut l’observer en coexistence avec l’éveillibilité morale, avec une fragilité morale, ou à un stade avancé. (Les rapports de la délinquance juvénile et du récidivisme des adultes, Rev. Sc. Crim., 1955, 2, spécialement pp. 353-354).

(60) Introduction, 2^e édit., p. 294.

(61) Cloward and Olhin, Delinquency and opportunity, 1960, ont indiqué les divers modes de rattachement de la bande juvénile au milieu criminel.

(62) Shaw, Mac Kay et McDonald, Brothers in crime, edit. 1952.

(65) La notion du normal en psychologie clinique, Paris, Vrin, 1958, p. 145.

(66) Les questions épistémologiques soulevées par ce passage ont été traitées par Pelaez, v. Introduzione alla Criminologia, pp. 99-106.

(67) V. Μ. Lopez Rey, New criminological approaches to the prevention of crime and‘ the treatment of offenders, Bull. Soc. Int. crim., 1960, 2^e sem. 349-366.

(68) The crime problem, Appleton, p. 101 et sv.

(69) Bibliographie : The crime problem, édit. 1961, ch. 18, communication en déc. 1960 à l’American Society of Criminology, v. Federal Probation, mars 1961, p. 81; «Haitheorie» Monatschrift f. Kriminologie, juin 1961; «A new theory of delinquency and crime » Fed. Prob. déc. 1961; « A non-causal explanation : containment theory », Excerpta criminologica, 1962, 2 p. 131-134.

(70) Quelques études allemandes et autrichiennes déjà anciennes doivent être mentionnées car elles restent parfois inégalées : Foltin E., Die Chronisch erhöht Gefahrlichen, Vienne 1927, Schurig, Lebanslaüfe vielvach rücksfälliger Verbrecher, Krim. Abh. 1930, n° X; Schnelle, Anlage und Umwelt bei 500 Rücksfallverbrecher, Krim. Abh. 1935, n° XXII; Wend, Untersuchungen an Straflisten rücksfäligen Verbrechen, Krim. Abh. 1936, n° XXIII; Lotz, De Gefährliche Gewohnheitsverbrecher, Krim. Abh. 1939, n° XXXXI; Moeller, Die Entwicklung und Lebensverhältnisse von 135 Gewohnheitsverbrecher, Krim. Abh. 1939.

(71) L’hypothèse de la frustration-agression, avait déjà été exploitée par Dollard and al. en 1939 dans une forme assez différente. La criminalité devenait une fonction du niveau de frustration et de l’intensité de l’expectative du châtiment. Si ces deux variables étaient faibles ou élevées simultanément, il n’y avait pas comportement criminel. Par contre, si le niveau de frustration s’élève pendant que l’expectative du châtiment s’abaisse, le risque de criminalité devient plus grand. Cette théorie était bâtie en intégrant au niveau du comportement individuel les données sur le phénomène de masse (notamment les travaux de Bonger), en des analyses assez fines, v. Frustration and Aggression, Yale University Press, pp. 110-192.

(72) G. Galy, Les formes du récidivisme et leur évolution, Rev. pén. et pénit., 1957, p. 746 et sv.

(73) Démence précoce à évolution rapide. Impulsion homicide : premiers symptômes, Ann. Médico-Psycho. 87, 2, 345-357.

(74) Excerpta criminologica, 1961, n° 684 et Documents du 5^e Congrès de l’Acad. inter. Med. Leg., Vienne 1961.

(75) Die Lösung Kriminal politischer Probleme durch die mecanische Statistik, Vienne 1946.

(76) Davidovitch, L’Année Sociologique, 1957, v. srtt., p. 45 et sv. Tables 19, 20, 21 et graphique 2.

(77) B. Cormier and al, The Late comer to crime, Document 4^e C.I.C., III.

(78) Hellmer, Der Gewohneitsverbrecher und die Sicherungsverwahrung, 1935-1954, Krim. Forsch. Bd. Duncker et Humbolt, Berlin 1962, v. p. 117.

(79) On se reportera également à la dichotomie : délinquance équivalent de névrose- délinquance équivalent de psychose, in Mailloux, O.P. La personnalité du délinqu$$. anormal et la recherche contemporaine, Rapport général, 4° C.I.C., Doc. III, p. 13.

(80) V. les travaux de synthèse de P. Ceccaldi : Le phénomène des Bandes, Rev. pén. et pénit., avril juin 1961, et de Bordua, Delinquent subcultures, Annals of Amer. Acad, of Polit, et Soc. Sc., novembre 1961.

(81) H.S. Frum, Adult criminal offenses trends following juvenile delinquency. Journal. Crim. Law et Criminol., 1958, p. 29-49.

(82) Les observations suivantes sont personnelles et résultent de l’examen des profits présentés par H.S. Frum.

(83) Excerpta criminologica, 1961, pp. 57-59.

(84) R.S.C., 1957, n° 1, R.D.P. et C., 1961, déc.

(85) V. les 17, Chetosteroïdes urinaires dans un groupe de délinquants auteurs de viol avec violence, rapport au 4^e C.I.C.

(86) D. Szabo, Contribution à l’étude de la délinquance sexuelle, Montréal 1960.

(87) M. Colin et G. Bourjade, Ann. Med. Leg., 1961, 59-62, ont distingué parmi les auteurs d’attentats aux mœurs dans les bandes d’adolescents « un type sociopathique de blouson noir à peine dévoyé qui initie sa conduite sexuelle sur un mode ludique, sans résonance affective, avec un minimum de participation érotique et sans intégration au plan des valeurs ».

(88) Μ. Wolfgang, Patterns in Criminal Homicide, Univ., Pennsylvania, 1958, v. aussi P. Bohannan, édit., African homicide and suicide. Princeton, 1960.

(89) Op. cit., p. 175.

(90) pp. 188 et 325.

(91) p. 177. (91 bis) Un rôle est une façon de se conduire socialement, qui apparaît convenable à un individu placé dans une certaine situation, en fonction des démarches et des attentes des membres du groupe (S. Sargent, 1951).

(92) N° 12 et sv.

(93) V. Gross-Seelig, Handbuch der Kriminalistik, T. 1, 289; Willmans Mo Krim. 3, 1960.

(94) Krestschmer, Manuel théorique et pratique de psychologie médicale, Payot, 1927, chp. XXII.

(95) Opt. L’image de Kinberg du «gaz sous pression dans un milieu fermé», II, C.I.C., T. V., p. 308.

(96) Considerazioni sul concetto di reazione a corto circuito, Quad. Crim. Clin., 1966, 2, 47-79.

(97) V. aussi Kriminalistik, janv 1959. Une femme à réactivité primitive.

(98) V. Ilbert, Brandstiftung einer Heimwehkranken, Mo Krim XII, 117.

(99) La servante criminelle, Paris 1908, p. 194.

(100) Heimweh und Verbrechen, 1909, Leipzig.

(101) P. Cannat, Rev. Sc. Cr., 1951, 306-308; Rev. Sc. Cr., 1950, 617 et sv.; Hoven et Aschaffenburg, Monat, f. Krim., 1932, 456-68; Pannenborg, Bijdrage tot de psychologie van de misdadiger in’t bijzonster van de brandstichter, Thèse, Groningen, 1912; F. Pichaud, Les auteurs d’incendie volontaire, Thèse, Paris 1958; Stocquart, R.D.P. et C., mars 1959.

(102) Excerpt crim., 1962, 2, n° 476.

(103) Zur Psychopathologie des Brandliger, D.Z.F. gerichtl. Med. 49, 64-65 1959.

(104) Bibliographie sommaire : Audiffrent, Quelques considérations sur l’ infanticide, Arch. Anthrop. Crim., 1902, p. 1-9; M. Badonnel, Rev. pénit. et Dt. pén., oct.-déc. 1961; S. Boisson R.I.D.P., 1956, p. 193; P. Cannai R.I.D.P., 1956, p. 333; G. Levasseur, Rev. S. C., 1956, p. 369-379; Rieg, Rev. pén. Suisse, 1956, p. 292; Winnick et Horowitz, Brit. Joum. Criminol., juillet 1961, p. 40 et sv. (104 bis) L’influence du régime juridique de l’enfant naturel paraît fort réduite sur cette forme de criminalité (Levasseur).

(105) Smith, Murder of infants by parents, J. Soc. ther. 1960, 7, 9-17.

(106) De la folie considérée dans ses rapports avec les questions médico-légales, Paris 1840.

(107) Le vol aux étalages, Arch. Gén. Med., 1880.

(108) Dubuisson, Les voleuses de grands magasins, Arch. Anthrop. Crim., 1901, p. 341 et sv.

(109) Hurtos en las grandes almacenes, Criminalia Mexico, 1961, 27-1.

(110) Op. cit., p. 126

(111) Contributo casistico alla cleptomania, quad. crim, clin., 1959, n° 3, p. 307-342.

(112) Zur psychologie der Einzeldelikte, Diebsthal, Einbruch, Raub, Mohr, Tübingen, 1954, p. 51 et sv,

(113) V. aussi rapport Peijster, 4^e C.I.C., p. 7.

(114) Ces recherches ont été effectuées avec la collaboration de Mlle J. Huriet, de l’Institut de Sociologie de l’Université de Liège et de Mlle Denys, avocat.

(115) Les résultats de cette recherche ont été communiqués oralement au 4^e C.I.C., 2^e section.

(116) Plusieurs hypothèses restent à vérifier, déjà Neustatter. The psychology of shoplifting, The medico-legal Journal, vol. 22, n° 4, 1954, avait émis des doutes sur le caractère féminin de ce type de vol.

(117) J. Pinatel, La criminologie, pp. 89-93.

(118) V. Bull. Soc. Int. Crim., 1961, 2° sem., 388 et sv.

(119) Blum et Poisson, Etude clinique et médico-légale de la désertion devant l’ennemi, R.D.P. et C., 1922, 94-95; Gilissen, Militaire Criminologie, Rechtsk. Weekbl., 1962, 2220.

Rose, The social psychology of desertion from combat. Amer. Sociol. Rev., 1951, 614 et sv. Trenaman, Ouf of step, 1952; Stouffer and al. Studies in Social Psychology, in World War II, vol. 1, The american soldier, Adjustment during army life, Cerio « Awol ».

(120) La Presse Médicale, 24 septembre 1960, p. 1525-1527.

V. aussi Gilissen, Criminologisch onderzoek inzake militaire delinkuentie, Rev. dt. pén. militaire et dt. de la guerre, 1962, I, 151-71.

(121) V. Goldenberg, La typologie des criminels selon Seelig, R.C.P.T., 195, p. 12 et sv.

(122) Die Typen der kriminehlen, 1941, p. 12.